Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE
/
ARCHI-BATISSEURS - ARCHI BATISSEURS - ARCHIBATISSEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHI-BATISSEURS - ARCHI BATISSEURS - ARCHIBATISSEURS
ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
94504820
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2004

Présentation de la marque ARCHI-BATISSEURS - ARCHI BATISSEURS - ARCHIBATISSEURS

Déposée le 31 janvier 1994 par l'association loi 1901 ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHI-BATISSEURS - ARCHI BATISSEURS - ARCHIBATISSEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE domicilié(e) 4, rue Villebois Mareuil, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 302 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE Monsieur Patrick Anjuère - France.

La marque ARCHI-BATISSEURS - ARCHI BATISSEURS - ARCHIBATISSEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHI-BATISSEURS - ARCHI BATISSEURS - ARCHIBATISSEURS est expirée depuis le 31 janvier 2004.

ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE , ENAB École Nationale des Architectes-Bâtisseurs


ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE Association Loi 1901 - 4, rue Villebois Mareuil, 75017 PARIS - France - SIREN 348302340


ARCHITECTES BATISSEURS FRANCE Monsieur Patrick Anjuère - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Architecture